Conditions d'utilisation
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Nos obligations
L\administrateur de [nom du site], s'engage de tout mettre en oeuvre pour offrir à chaque utilisateur un système de portfolio électronique, sûr, sécurisé et opérationnel. Si vous pensez, à n'importe quel moment, que vos droits d'utilisateur ont été bafoués, ou si vous avez des questions concernant la charte d'utilisation, contactez-nous immédiatement.
[nom du site] peut se retrouver inaccessible pour des petites périodes de temps durant lesquelles nous effectuons des opérations de maintenance. Nous nous efforçons de vous prévenir à l'avance, au moins trois jours ouvrables avant le début des travaux.
Vous êtes encouragés à signaler immédiatement tout matériel discutable, non conforme, ou tout comportement inadéquat que vous pourriez rencontrer sur cette plateforme, a l' administrateur du site. Nous vous garantissons que vous enquêtons rapidement après chaque signalement.
Les administrateurs du site ont accès à tout votre portfolio et à son contenu, en tout temps. Toutefois, ils n'useront de ce droit que dans les cas de besoin de support, de maintenance et en accord avec les règles de droit du pays où est géré [nom du site], et subséquemment en fonction de vos droits décrits dans cette charte.
Vos obligations
La charte sur la protection des données doit être considérée comme une extension de ces Conditions générales d'utilisation et doit être lue par tous les utilisateurs.
Votre accès à [nom du site] expirera après un certain temps fixé ou après une période d'inactivité fixée par l'administrateur du site. Vous recevrez un message électronique peu de temps avant l'expiration de votre compte qui vous invitera à exporter toutes vos données sur le disque dur de votre ordinateur local, afin que vous puissiez les utiliser à nouveau dans le futur.
Chaque fichier ou contenu que vous importer dans [nom du site] doivent respecter les règles sur le droit d'auteur du pays dans dans lequel cette plateforme est hébergée. Vous êtes responsable de vous être assuré que vous possédez bien les droits de reproduire et de publier toute source d'information avant que vous les utilisiez dans votre portfolio. Les actes de plagiat seront poursuivis en accord avec les règles en la matière dans votre institution de formation.
Vous ne devez jamais utiliser votre portfolio pour stocker ou diffuser du matériel offensant, contraire aux moeurs ou aux règles de droit. Si l'administrateur du site venait à recevoir un message concernant la présence de matériel de cette nature dans votre portfolio, votre compte serait immédiatement suspendu et votre accès à [nom du site] bloqué durant le temps de l'enquête et selon les règles de code de conduite de l'élève or l'équivalent prévalant dans votre organisation. Lorsqu'aucun code de conduite n'existe, le cas sera soumis à la personne responsable dans votre institution ou organisation.
Si l'administrateur du site venait à recevoir un message concernant un comportement irrespectueux de votre part, votre compte serait immédiatement suspendu et votre accès à [nom du site] bloqué durant le temps de l'enquête et selon les règles de code de conduite de l'élève or l'équivalent prévalant dans votre organisation. Lorsqu'aucun code de conduite n'existe, le cas sera soumis à la personne responsable dans votre institution ou organisation.
Les comportements irrespectueux comprennent, des dénonciations arbitraires de matériel répréhensible, le téléchargement intentionnel de documents contenant des virus ou du code malveillant, publier sur les forums du matériel offensant ou saturer les forums avec des messages dans le but de bloquer la plateforme, ainsi que tous autres comportements jugés nuisibles par l'administrateur du site.
Tous messages non sollicités vous parvenant, suite à la publication d'informations privées, via votre portfolio n\engagent que votre responsabilité. Toutefois, toute conduite irrespectueuse des utilisateurs de [nom du site] peuvent être dénoncées auprès de l'administrateur du site. Nous adaptons régulièrement notre charte en tenant compte de l'évolution de notre plateforme et des remarques des utilisateurs. De ce fait, nous vous demandons de relire celle-ci à chaque connexion à ce site.
